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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS SCIES MANUFACTURES
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MODULAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULAM
BOIS SCIES MANUFACTURES, SARL

Numéro de dépôt :
1714515
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2030

Présentation de la marque MODULAM

Déposée le 26 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS SCIES MANUFACTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOIS SCIES MANUFACTURES domicilié(e) Avenue de l'Energie - 59560 - COMINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 756 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GRASSET Martin domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque MODULAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MODULAM arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.

BOIS SCIES MANUFACTURES a également déposé les autres marques suivantes : BSM BOIS SCIES MANUFACTURES


BOIS SCIES MANUFACTURES, SARL - Avenue de l'Energie - 59560 - COMINES - France - SIREN 379756075


M. GRASSET Martin - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164666 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183805 - Publication au BOPI 1995-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 25 octobre 1999 - Changement de dénomination n°287658 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287657 - Publication au BOPI 1999-10-25

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435777 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2020 n°2746010 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-21

Structures modulaires pour la construction de bâtiments préfabriqués

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.